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Marques déposées par SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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ACCORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORD
SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1628131
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2010

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 19 novembre 1990 par SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 11200 East 45th Avenue, DENVER, Etat du Colorado 80239, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2180540) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2180540) - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 19 novembre 2010.

SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SATURN , TRAVEL EXPO , SAMSONITE , SAMSONITE , SAMSONITE , AMERICAN TOURISTER , CLASSIC ATTACHE , CARBON , SAMSONITE , SAMMINIS


SAMSONITE CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 11200 East 45th Avenue, DENVER, Etat du Colorado 80239, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2180540) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2180540) - France


Inscription le 15 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160947 - Publication au BOPI 1993-07-15

Renouvellement sans limitation le 18 août 2000 n°2180540 - Publication au BOPI 2000-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 29 mars 2010 - Gage constitué n°519866 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519865 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519867 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Articles de voyage (non compris dans d'autres classes)